CIRCULAIRES BNI - BRAZZAVILLE

Année 2008

• Nr 08/A/08 -      Mise en oeuvre pré-opérationnelle FIR N'DJAMENA
  01 Novembre
• Nr 07/A/08 -      GABON - Arrêté
  20 Novembre
• Nr 06/A/08 -  Arrêté n° 20 /PR/PM/MI/SE/ADAC/2008 du 02 juin 2008 portant interdiction de survol et d’atterrissage au tchad des aeronefs Soudanais ou effectuant un mission d’état pour le compte du soudan ou affrété par une compagnie aérienne ou société du soudan.
  11 Août             Mise en vigueur 07 Août 2008
• Nr 01/SIA/08 -   Statut RVSM des plans de vol
  03 Juillet            Mise en vigueur 25 Août 2008
• Nr 04/A/08 -     Calendrier AIRAC
  14 Février         En vigueur au 01 Janvier 2008
• Nr 03/A/08 -     Centrafrique - Décret
  01 Février
• Nr 02/A/08 -     Centrafrique - Décret
  01 Février
• Nr 01/A/08 -     Check list
  01 Janvier

Année 2007

• Nr 06/A/07FC - GABON - Minimum de séparation verticale réduit (RVSM)
  20 Septembre
  
• Nr 05/A/07FC - CENTRAFRIQUE - Obligation d'emport et d'utilisation d'un système anticollision
  21 Juin                                           embarqué (ACAS II)
• Nr 04/A/07FC  SAO-TOME et PRINCIPE - Taxes
  21 Juin

Année 2006

• Nr 05/A/06 Guinée Equatoriale : Registre d'immatriculation
  05 Octobre

Année 2001

• Nr 19/A/01FC CONGO : Fixation des tarifs aériens domestiques en République du Congo.
  15 Mars
• Nr 15/A/01FC CONGO : Ministres du culte pouvant bénéficier de la gratuité de la carte de résident en République du Congo.
  01 Mars
• Nr 13/A/01FC CONGO : Conditions d'accès et de passage dans les salons d'honneur des aéroports internationaux, des ports maritimes et fluviaux.
  01 Février
• Nr 10/A/01FC CONGO :Constitution de cautionnement des Agences et Bureaux de voyages.
  01 Février
• Nr 06/A/01FC Agrément professionnel des licences d'Agences et Bureaux de voyage.
  01 Février
• Nr 05/A/01FC Jours fériés chômés et payés.
  01 Février