
CIRCULAIRES BNI - BRAZZAVILLE
Année 2010
- Nr 05/A/10 - SAO TOME et Principe - Redevances de navigation aérienne
15 Juillet En vigueur au 15 Août 2010
- Nr 04/A/10 - Cameroun - Décision
03 Juin
- Nr 03/A/10 - Centrafrique - Portant création de l'aurorité nationale de l'Aviation Civile
21 Janvier
- Nr 02/A/10 - Gabon - Fixant les modalités de réception, de répartition et de rétrocession de la
21 Janvier redevance de sûreté
- Nr 01/A/10 - Calendrier AIRAC - En vigueur au 01 Janvier 2010
14 Janvier
Année 2009
- Nr 07/A/09 - Cameroun - Relatif à la menace de la grippe Nord-Américaine
03 Septembre
- Nr 06/A/09 - Gabon - Relatif aux compétences linguistiques pour les communications
07 Mai radiotéléphoniques
- Nr 05/A/09 - Gabon - Conditions de délivrance et renouvellement licence de contrôleur de la C.A.
07 Mai
- Nr 04/A/09 - Gabon - Relatif à l'emport et utlisation du système anticollision embarqué ACAS II
07 Mai
- Nr 03/A/09 - Gabon - Certification des aérodromes
12 Mars
- Nr 02/A/09 - Réabonnement aux bulletins NOTAM
12 Mars
- Nr 01/A/09 - Liste Récapitulative
01 Janvier
Année 2008
- Nr 08/A/08 - Mise en oeuvre pré-opérationnelle FIR N'DJAMENA
01 Novembre
- Nr 07/A/08 - GABON - Arrêté
20 Novembre
- Nr 06/A/08 - Arrêté n° 20 /PR/PM/MI/SE/ADAC/2008 du 02 juin 2008 portant interdiction de survol et
11 Août d'atterrissage au tchad des aeronefs Soudanais ou effectuant un mission d'état pour le compte du soudan ou affrété par une compagnie aérienne ou société du soudan.
Mise en vigueur 07 Août 2008
- Nr 03/A/08 - Centrafrique - Décret
01 Février
- Nr 02/A/08 - Centrafrique - Décret
01 Février
Année 2007
- Nr 06/A/07FC - GABON - Minimum de séparation verticale réduit (RVSM)
20 Septembre
- Nr 05/A/07FC - CENTRAFRIQUE - Obligation d'emport et d'utilisation d'un système anticollision
21 Juin embarqué (ACAS II)
Année 2006
- Nr 05/A/06 - Guinée Equatoriale : Registre d'immatriculation
05 Octobre
Année 2001
- Nr 19/A/01FC - CONGO : Fixation des tarifs aériens domestiques en République du Congo.
15 Mars
- Nr 15/A/01FC - CONGO : Ministres du culte pouvant bénéficier de la gratuité de la carte de résident en
01 Mars République du Congo.
- Nr 13/A/01FC - CONGO : Conditions d'accès et de passage dans les salons d'honneur des aéroports
01 Février internationaux, des ports maritimes et fluviaux.
- Nr 10/A/01FC - CONGO :Constitution de cautionnement des Agences et Bureaux de voyages.
01 Février
- Nr 06/A/01FC - Agrément professionnel des licences d'Agences et Bureaux de voyage.
01 Février